Conditions Générales
Dernière mise à jour: janvier 2025
Article 1 - Définitions
Dans les présentes conditions générales, on entend par: • Echonovo: Echonovo est un projet de MD Medic BV, établi à Gand, Belgique. TVA BE 0674 465546. • Client: la personne physique ou morale qui conclut un contrat avec Echonovo. • Produit: équipement d'échographie, accessoires et services connexes. • Contrat: tout accord entre Echonovo et le client.
Article 2 - Applicabilité
Les présentes conditions générales s'appliquent à toutes les offres, devis et contrats entre Echonovo et le client. Les dérogations à ces conditions ne sont valables que si elles sont convenues par écrit.
Article 3 - Offres et Prix
Toutes les offres sont sans engagement et valables pendant 30 jours, sauf indication contraire. Les prix sont hors TVA et frais d'installation éventuels, sauf indication contraire expresse. Echonovo se réserve le droit de modifier les prix.
Article 4 - Livraison
Les délais de livraison sont indicatifs et non contraignants. Echonovo n'est pas responsable des dommages résultant du dépassement du délai de livraison. Le risque des produits est transféré au client à la livraison.
Article 5 - Garantie
Echonovo offre une garantie sur les produits neufs conformément à la garantie du fabricant. Pour les produits Pre-Loved, une garantie d'au moins 6 mois s'applique, sauf accord contraire. La garantie expire en cas d'utilisation incorrecte, de dommages externes ou de réparations par des tiers.
Article 6 - Paiement
Le paiement doit être effectué dans les 30 jours suivant la date de facturation, sauf accord contraire. En cas de non-paiement dans les délais, le client est de plein droit en défaut et Echonovo est en droit de facturer des intérêts légaux.
Article 7 - Responsabilité
La responsabilité d'Echonovo est limitée au montant facturé de la livraison concernée. Echonovo n'est pas responsable des dommages indirects, des dommages consécutifs ou du manque à gagner.
Article 8 - Propriété Intellectuelle
Tous les droits de propriété intellectuelle sur la documentation, les logiciels et le matériel de formation fournis par Echonovo restent la propriété d'Echonovo ou de ses concédants de licence.
Article 9 - Litiges
Le droit belge s'applique à tous les contrats. Les litiges sont soumis au tribunal compétent de Gand.
Article 10 - Contact
Pour toute question concernant ces conditions générales, vous pouvez nous contacter via info@echonovo.be ou via le formulaire de contact sur notre site.